SEQUENCITY × E.LECLERC
Charte de protection des données personnelles

Dernière mise à jour le 04/06/2019

Préambule

Actialuna et L-Commerce, éditeurs et opérateurs du site et des applications « Sequencity × E.Leclerc » (ci-après « Sequencity »), accordent une grande importance à la protection de la vie privée et des données de leurs utilisateurs, et veillent à adopter et à respecter rigoureusement une politique de confidentialité conforme à la réglementation en vigueur.

La présente charte (ci-après « la Charte ») présente les engagements de Actialuna et de L-Commerce pour la protection des données personnelles des internautes visitant Sequencity. La Charte vous informe par ailleurs des procédés de collecte et d’utilisation de vos données personnelles et des options dont vous bénéficiez à cet égard.

Actialuna et L-Commerce se donnent la possibilité de modifier la Charte à tout moment afin de respecter la réglementation en vigueur. Il vous est par conséquent conseillé de vous référer avant toute navigation à la dernière version de la Charte accessible sur Sequencity.

Quelles sont vos données personnelles ?

Les données personnelles sont les informations qui permettent de vous identifier en tant que personne physique ou de vous reconnaître, directement ou indirectement.

Il peut s'agir, sans que cette liste ne soit exhaustive, d'un nom, prénom, date de naissance, sexe, adresse postale, adresse email, adresse IP d'un ordinateur, numéro de téléphone, identifiant ou mot de passe.

Les données que nous conservons peuvent avoir été fournies par vous directement, ou dérivées de votre utilisation de nos services.

Votre mot de passe est crypté et confidentiel, non accessible à Actialuna ou à L-Commerce. Nous n’avons pas non plus accès à vos données de paiement, qui sont traitées pour notre compte de façon cryptée et sécurisée par notre prestataire STRIPE.

Lorsque vous utilisez Sequencity, il se peut que vous soyez amené à fournir des données personnelles, par exemple si vous :

  • créez un Compte Utilisateur ;
  • complétez vos informations sur votre Compte Utilisateur ;
  • définissez des préférences sur Sequencity ;
  • réalisez un achat sur Sequencity ;
  • renseignez votre adresse de facturation ;
  • souscrivez à notre newsletter ;
  • participez à l’un de nos jeux-concours ;
  • répondez à un sondage ;
  • etc.

Nous précisons que vous n’êtes pas dans l’obligation de nous fournir des données personnelles au-delà des données limitées dont nous avons besoin pour enregistrer votre compte, à savoir :

  • adresse e-mail valide ;
  • pays de votre carte bancaire : il nous est obligatoire pour gérer l’accès aux albums en fonction des droits de distribution que nous ont confiés les éditeurs, en le recoupant à la localisation de votre adresse IP, mais aussi pour respecter la directive 2006/112/CE sur la fourniture de services par voie électronique à une personne non assujettie (B2C).
  • prénom pour pouvoir personnaliser votre profil ;
  • date de naissance : vous déclarez être une personne majeure ; à défaut vous déclarez avoir reçu préalablement le consentement de vos parents ou de vos représentants légaux, à la collecte et à l’utilisation de vos données personnelles.

Vous ne pourrez pas créer de Compte Utilisateur sur Sequencity si vous refusez de fournir ces données. De même, si vous vous opposez à ce que ces données soient conservées, pour pouvoir donner suite à votre demande Actialuna sera contraint de désactiver votre Compte Utilisateur.

Certains services nécessitent votre géolocalisation, qui ne nous sera transmise que si vous donnez votre consentement explicite. Vos données de géolocalisation peuvent être enregistrées pour une journée si vous le décidez, en cochant le bouton prévu à cet effet. Ces données ne sont pas stockées au-delà.

Qui peut utiliser vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont recueillies lorsque vous utilisez Sequencity.

Elles sont destinées à Actialuna et à L-Commerce, et ne peuvent être communiquées à des tiers que sous certaines conditions.

Actialuna et L-Commerce

Les données sont collectées par Actialuna, SAS au capital social de 64 985 € dont le siège social est situé au 2 bis avenue Amerigo Vespucci, 17000 La Rochelle, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 520 830 357 00015, et destinées à Actialuna et L-Commerce, Groupement d'Intérêt Économique (GIE) à capital variable, dont le siège social est situé au 26 quai Marcel Boyer, 94200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au RCS de Créteil sous le numéro 792 454 977.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Actialuna a procédé à une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en date du 24 Octobre 2013, enregistrée sous le n°1713809, et L-Commerce a procédé à une déclaration le 27 août 2013, enregistrée sous le n°1695595.

Vos données personnelles font l'objet d'un traitement automatisé. Elles sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale entre Actialuna et vous, notamment pour :

  • vous fournir les services auxquels vous êtes inscrits ;
  • vous adresser toute information utile par le biais des coordonnées que vous avez fournies ;
  • vous informer des conditions de fourniture de nos services ;
  • vous confirmer la prise en compte de vos demandes, votre inscription à un service, l’exécution ou de l’achèvement de celui-ci ;
  • vous informer de l’actualité de nos services et de nos offres, y compris pour d’autres services que ceux auxquels vous auriez souscrit et qui pourraient vous intéresser ;
  • établir des statistiques pour la gestion de notre activité́, ces statistiques étant anonymisées ;
  • gérer votre compte.

Elles seront conservées sous un délai maximal de 3 ans à compter de la dernière prise de contact de la part du Client.

Dans le cadre de son activité de services, Actialuna et L-Commerce sont susceptibles de communiquer certaines de vos données personnelles :

  • aux éditeurs de contenus disponibles sur Sequencity, et ce y compris à l’étranger étant donné l’activité internationale de Sequencity. Il est précisé que tout transfert à l'étranger s'effectuera conformément à la législation en vigueur afin de vous garantir un niveau de protection suffisant. Par ailleurs, des pays peuvent avoir des lois de protection des données différentes de celles de votre pays.
  • à toute société de traitement de données que Actialuna et L-Commerce a ou aurait désigné comme sous-traitant pour exercer l'une quelconque des activités ci-dessus mentionnées, étant précisé que vos données personnelles demeureront sous le contrôle et la direction de Actialuna et L-Commerce.

Nos partenaires, si vous êtes d’accord

Des tiers pourront utiliser vos données personnelles seulement si vous l’avez accepté.

Si vous cochez une case vous proposant de recevoir des offres de nos partenaires, ou si vous répondez de manière active à toute forme de proposition manifestant votre volonté explicite de recevoir de telles offres, vos données seront transmises aux partenaires visés, afin de leur permettre de vous envoyer leurs offres de produits ou services.

Tout partenaire préalablement accepté pourra vous adresser de telles offres jusqu’à ce que vous l’informiez, dans les conditions décrites par ce dernier, de votre souhait de ne plus recevoir d’offres de sa part.

Ces partenaires sont entièrement responsables du traitement de vos données personnelles une fois que celles-ci leur ont été communiquées avec votre accord. Il leur appartient de se conformer à la loi en vigueur et de prendre en compte vos droits et vos demandes éventuelles.

Des tiers autorisés par la loi

Dans certains cas prévus par la loi, vos données pourront être transmises à des tiers habilités légalement à y accéder sur requête spécifique : autorité́ judiciaire, autorité́ administrative, votre fournisseur d’accès à Internet, ou un tiers émettant un Cookie enregistré dans votre terminal (comme par exemple une régie publicitaire externe).

Nous pourrons par ailleurs être amenés à communiquer vos données personnelles à des tiers si une telle mesure se révélait nécessaire pour protéger et/ou défendre les droits de Actialuna ou de L-Commerce, pour faire respecter les présentes dispositions, ou pour protéger vos droits, vos intérêts et/ou ceux du public, à condition que cette transmission soit autorisée par la loi.

Dans l’éventualité où tout ou partie de Actialuna ou de L-Commerce serait vendu à un tiers, nous nous réservons le droit de transférer vos informations en tant qu’actif vendu ou cédé.

Comment accéder à vos données personnelles, les modifier et/ou les supprimer ?

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition qui vous permet de faire rectifier, compléter ou effacer les données personnelles vous concernant, qui se révéleraient inexactes, incomplètes, périmées, équivoques, et/ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation serait interdite.

Pour cela, vous pouvez à tout moment accéder, modifier, rectifier ou faire supprimer les données vous concernant directement depuis votre Compte Utilisateur, à l’exception des données obligatoires pour la gestion de votre compte, telles que mentionnées précédemment.

Si vous vous y opposez, pour toute demande de suppression de compte et pour toute demande relative à la modification de vos données personnelles, veuillez en faire la demande écrite par mail au service clients de Sequencity sur : support@sequencity.leclerc. À compter de la réception de ladite demande, Actialuna s'engage à la traiter dans un délai maximum de 15 (quinze) jours ouvrés.

En cas de suppression de votre Compte Utilisateur et des données associées, vous acceptez renoncer à l’accès à vos achats liés à votre Compte Utilisateur, étant entendu qu’il n’existe pas de transfert possible desdits achats en dehors de Sequencity.

Vous pouvez modifier à tout moment vos choix au sein de votre Compte Utilisateur en matière d’envoi d’offres de la part de tiers. Si vous modifiez ce choix après avoir accepté les offres des tiers, vos données personnelles ne seront plus transmises à nos partenaires, à compter du traitement de votre demande. Votre demande n’aura cependant pas d’effet rétroactif sur les transmissions de données effectuées avant votre demande. Il vous faudra dans ce cas vous adressez directement aux tiers concernes.

Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont stockées par Actialuna, L-Commerce et/ou tout sous-traitant de son choix pour la stricte exécution de leurs obligations, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées, en conformité́ avec la réglementation en vigueur.

Au-delà, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelle que nature que ce soit.

Comment protégeons-nous vos informations ?

Vos données personnelles sont transmises à notre serveur via le protocole sécurisé HTTPS. Toutes les informations échangées entre le navigateur et le serveur sont cryptées. Nous avons par ailleurs des procédures de sécurité protégeant le stockage et la divulgation de vos informations personnelles de manière à éviter tout accès non autorisé à celles-ci et à nous conformer à la loi française en matière de protection des données. À cet égard, nous serons en droit de vous demander une preuve de votre identité avant de vous divulguer toute information d’ordre privé.

Quelle est notre politique en matière de Cookies ?

Qu’est-ce qu’un Cookie et son utilité ?

Les Cookies sont des données stockées en fichier temporaire internet dans votre ordinateur. Les Cookies peuvent être conservés pour une durée maximale de 13 mois.

Certains Cookies sont indispensables à l'utilisation du Site, d'autres permettent d'optimiser l’utilisation du Site et de personnaliser les contenus affichés. Ainsi les Cookies permettent :

  • de mesurer et d’analyser la fréquentation et l'utilisation de Sequencity, de ses contenus et de ses services, nous permettant de réaliser des études et d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de Sequencity ;
  • d’adapter la présentation de Sequencity lors de vos visites ;
  • de mémoriser les informations relatives au contenu de votre panier ou de votre liste de souhaits, si vous n’êtes pas connecté à votre Compte Utilisateur ;
  • de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de Sequencity, tels que votre Compte Utilisateur, grâce à des identifiants ou des données personnelles vous concernant antérieurement communiquées, vous permettant le cas échéant d’accéder à des contenus réservés ;
  • de mettre en œuvre des mesures de sécurité́ ;
  • d'adapter les contenus publicitaires insérés sur Sequencity à vos centres d'intérêts ;
  • d'adapter et de vous adresser des offres promotionnelles personnalisées qui vous sont spécifiquement destinées par voie de prospection électronique ou par affichage sur votre terminal au sein d’espaces publicitaires contenant des Cookies que nous émettons.
  • lorsque vous accédez à un site tiers contenant des espaces publicitaires diffusant une de nos annonces publicitaires, cette annonce peut vous être adressée via la reconnaissance d’un de nos Cookies que nous aurions précédemment déposés sur votre navigateur. Ces Cookies peuvent également être posés et utilisés par nos prestataires techniques.

Les Cookies déposés par un tiers sur des espaces de Sequencity

Sequencity est susceptible de contenir des Cookies émis par des tiers (société de mesure d'audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) leur permettant, pendant la durée de validité de leurs Cookies :

  • de recueillir des informations de navigation relatives aux navigateurs consultant Sequencity ;
  • de déterminer les contenus publicitaires susceptibles de correspondre à vos centres d’intérêts pour vous adresser des publicités ciblées, au regard de votre historique de navigation collecté par le tiers ;

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), ces Cookies tiers ne peuvent être déposés sans votre consentement explicite et préalable, dans la pop-up spécifique prévue à cet effet sur Sequencity. L'émission et l'utilisation de Cookies par ces entreprises sont soumises à leurs propres conditions d’utilisation.

Les Cookies intégrés à des applications tierces sur nos Sites ou nos Services

Nous sommes susceptibles d'inclure sur Sequencity des applications informatiques émanant de tiers, vous permettant de partager des contenus de Sequencity avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes vos consultations ou vos opinions concernant un contenu de Sequencity. Nous ne disposons d’aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur Sequencity et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous recommandons de consulter les conditions d’utilisation de vos données sur ces réseaux sociaux pour connaître les finalités d'utilisation, notamment publicitaires, et les informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Il convient de vous assurer que les conditions d’utilisation de ces réseaux sociaux peuvent vous permettre d’encadrer et de restreindre l’utilisation de vos données par ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation auprès de ces derniers.

Partage de l'utilisation de votre terminal avec d'autres personnes

Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu'un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d'un autre utilisateur de ce terminal. Le partage avec d'autres personnes de l'utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l'égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité́.

Votre gestion et utilisation des Cookies

Deux types de cookies peuvent être utilisés par Sequencity.

Cookies de session
Ces cookies ne contient aucune information permettant d’identifier l’Utilisateur. Ils servent au bon fonctionnement et à la bonne mise en forme du Site. Ils sont indispensables pour son fonctionnement. Ainsi les cookies pour le site www.sequencity.leclerc doivent être autorisés sur le navigateur de l’Utilisateur. Ces cookies sont automatiquement supprimés quand l’Utilisateur ferme son navigateur.

Cookies d’analyse marketing
À des fins d’analyse marketing et de statistiques sur son utilisation, le Site peut ajouter des cookies pour transmettre des informations non nominatives sur son usage à des partenaires tels que Google Analytics et Facebook Connect. Lors de sa première visite sur le Site, une mention est présentée à l’Utilisateur pour l’en informer. À ce stade, il peut refuser l’utilisation des cookies d’analyse marketing. Un cookie spécifique est alors stocké sur son ordinateur retenant ce choix pour une durée de 13 (treize) mois. L’Utilisateur peut aussi s’opposer à l’utilisation de cookies d’analyse marketing en activant l’option « Ne pas me tracer » (Do Not Track) de son navigateur.

Voici par ailleurs la procédure à suivre pour supprimer les Cookies enregistrés, selon votre navigateur :

Comment supprimer tous les cookies sous Firefox?
1. Cliquez sur le bouton de menu, en haut à droite de la fenêtre, choisissez "Historique".
2. Dans le menu déroulant Intervalle à effacer, sélectionnez tout.
3. Cliquez sur la flèche près de Détails pour afficher le détail des éléments contenus dans l'historique.
4. Cochez la case Cookies et assurez-vous que les éléments que vous souhaitez conserver ne sont pas sélectionnés.
5. Cliquez sur "Effacer maintenant" pour supprimer tous les cookies et fermez la fenêtre.

Comment supprimer tous les cookies sous Microsoft Edge ?
1. Dans Internet Explorer, sélectionnez le bouton Outils, pointez sur Sécurité, puis sélectionnez "Supprimer l’historique de navigation".
2. Cochez la case Cookies et données de sites web, puis cliquez sur Supprimer.

Comment supprimer tous les cookies sous Safari ?
1. Choisissez Safari -> Préférences.
2. Cliquez sur Sécurité.
3. Cliquez sur Afficher les cookies.
4. Sélectionnez les cookies voulus et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer.
5. Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé.

Comment supprimer tous les cookies sous Google Chrome ?
1. Ouvrez Chrome.
2. Dans la barre d'outils de votre navigateur, cliquez sur le menu Chrome en haut à droite de la fenêtre.
3. Cliquez sur Plus d'outils > Effacer les données de navigation.
4. Dans la boîte de dialogue qui s'affiche, cochez les cases Cookies et autres données de site et de plug-in et Images et fichiers en cache.
5. Utilisez le menu situé en haut de l'écran pour sélectionner la quantité de données à supprimer.
6. Sélectionnez tous pour supprimer tous les éléments.
7. Cliquez sur Effacer les données de navigation.

Pour tous les autres navigateurs :
Pour plus d'informations sur la façon de gérer les cookies par l'intermédiaire d'autres navigateurs, veuillez consulter des fichiers d'aide en ligne.

Nous respectons votre vie privée

Nos partenaires et nous-mêmes utilisons des outils pour assurer le bon fonctionnement de Sequencity × E.Leclerc, et vous proposer des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Merci de nous donner votre accord ou modifier vos choix.

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Accepter
Vous devez avoir au moins 15 ans.

Choix de confidentialité

Outils fonctionnels

Ils sont indispensables au bon fonctionnement de Sequencity.
Ils permettent d'accéder et de modifier votre espace personnel.
Ils permettent d’acheter via notre prestataire de paiement Stripe.

Outils de performance

Ils permettent d'optimiser Sequencity et de détecter d'éventuels problèmes via Crashlytics.
Ils permettent de recueillir des informations anonymes concernant les visites via Google Analytics.
Ils ne sont jamais utilisés à des fins commerciales.

Outils marketing et autres

Vous devez avoir au moins 15 ans.

Ils nous permettent de vous fournir des offres liées à vos centres d’intérêt, via les réseaux sociaux et via des publicités, aux travers des régies Facebook, Google ou Rakuten.

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